Archives information réglementée

Document de référence

Document de référence

Informations concernant l'Assemblée générale du 7 juin 2017

Les comptes annuels et consolidés, ainsi que les rapports du conseil d’administration, figurent dans la partie 2 du document de référence.

Les informations suivantes sont disponibles :

35 jours avant l’assemblée > AG juin 2017 Avis préalable
35 jours avant l’assemblée >Droits de vote au 3.5.2017
21 jours avant l’assemblée > AG juin 2017 Avis préalable rectificatif
21 jours avant l’assemblée > AG juin 2017 Exposé sommaire
21 jours avant l’assemblée > AG juin 2017 Projet de résolutions rectificatif21 jours avant l’assemblée > Candidats proposés ou renouvelés en 2017
21 jours avant l’assemblée > AG juin 2017 – Vie administrative
21 jours avant l’assemblée > Attestation prévue à l’article L225-115-5 CC 2017
21 jours avant l’assemblée > Montant global des meilleures rémunérations 2016 POUR AG 2017
21 jours avant l’assemblée >Formulaire de vote AG 7 juin 2017
Avant l’assemblée21 jours avant l’assemblée > pas de questions
15 jours après l’assemblée >AG juin 2017 Résultat des votes
Après l’assemblée >PV AG 07.06.2017

Informations concernant les pactes Dutreil

En application de l’article L.233-11 du code de commerce, l’accord suivant « pacte Dutreil » a été communiqué à l’Autorité des Marchés Financiers : « Les parties au pacte sont à ce jour Mlle Sarah Paluel-Marmont, Mmes Anne-Cybèle Gaffinel, Anne Paluel-Marmont, Catherine Paluel-Marmont, Christine Russel, MM. Hubert Jeannin-Naltet, Christophe Paluel-Marmont, Jean-Marie Paluel-Marmont, Augustin Paluel-Marmont, Emmanuel Russel, la société France-Participations. » Le pacte ne comporte qu’un engagement de conservation des titres de la Compagnie Lebon portant sur les actions détenues par les signataires du pacte.
Pacte Dutreil 12-2014

Informations concernant l'Assemblée générale du 19 octobre 2017

35 jours avant l’assemblée > AG 19 10 2017 avis préalable
21 jours avant l’assemblée > AG 19 10 2017 Exposé sommaire
21 jours avant l’assemblée > AG 19 10 2017 Résolutions
21 jours avant l’assemblée : AG 19 10 2017 Candidat administrateur
21 jours avant l’assemblée : AG 19 10 2017 Droits de vote au 13 09 2017
21 jours avant l’assemblée : AG 19 10 2017 Formulaire de vote
Avant l’assemblée : pas de questions
Après l’assemblée : AG 19 10 2017 Résultat des votes

Informations concernant les pactes Dutreil

En application de l’article L.233-11 du code de commerce, l’accord suivant « pacte Dutreil » a été communiqué à l’Autorité des Marchés Financiers : « Les parties au pacte sont à ce jour Mlle Sarah Paluel-Marmont, Mmes Anne-Cybèle Gaffinel, Anne Paluel-Marmont, Catherine Paluel-Marmont, Christine Russel, MM. Hubert Jeannin-Naltet, Christophe Paluel-Marmont, Jean-Marie Paluel-Marmont, Augustin Paluel-Marmont, Emmanuel Russel, la société France-Participations. » Le pacte ne comporte qu’un engagement de conservation des titres de la Compagnie Lebon portant sur les actions détenues par les signataires du pacte.
Pacte dutreil 12-2014

Informations concernant l'Assemblée générale annuelle du 3 juin 2015

Les comptes annuels et consolidés, ainsi que les rapports du conseil d’administration, figurent dans la partie 2 du document de référence. Les informations suivantes sont disponibles :

– 35  jours avant l’Assemblée > Avis-préalable-AG-2015
– 21 jours avant l’Assemblée > Exposé-sommaire 2015
– 21 jours avant l’assemblée > Projet Résolutions AG 2015
– 21 jours avant l’assemblée > Droits-de-vote-au-27-04-2015
– 21 jours avant l’assemblée > Montant-global-des-meilleures-rémunérations
– 21 jours avant l’assemblée > Formulaire-de-vote1
– Avant l’Assemblée > Questions/Réponses : aucune
– 15 jours après l’assemblée > Résultats-des-votes-des-résolutions
– PV AG 03.06.2015

Informations concernant les pactes Dutreil

En application de l’article L.233-11 du code de commerce, l’accord suivant « pacte Dutreil » a été communiqué à l’Autorité des Marchés Financiers :

« Les parties au pacte sont à ce jour Mlle Sarah Paluel-Marmont, Mmes Anne-Cybèle Gaffinel, Anne Paluel-Marmont, Catherine Paluel-Marmont, Christine Russel, MM. Hubert Jeannin-Naltet, Christophe Paluel-Marmont, Jean-Marie Paluel-Marmont, Augustin Paluel-Marmont, Emmanuel Russel, la société France-Participations. »

Le pacte ne comporte qu’un engagement de conservation des titres de la Compagnie Lebon portant sur les actions détenues par les signataires du pacte.

Pacte dutreil 12-2014

Informations concernant l'Assemblée générale annuelle du 18 juin 2014

Les comptes annuels et consolidés, ainsi que les rapports du conseil d’administration, figurent dans la partie 2 du document de référence.

Les informations suivantes sont disponibles :

– 35  jours avant l’Assemblée > avis préalable

– 21 jours avant l’Assemblée > Exposé-sommaire

– 21 jours avant l’assemblée > Résolutions

– 21 jours avant l’assemblée > Droits de vote au 12.05.2014

– 21 jours avant l’assemblée > 2013 montant-global-des-meilleures-rémunérations

– 21 jours avant l’assemblée > Candidat-adm-Bertile-Burel

– 21 jours avant l’assemblée > Candidat-adm-Hugo-d’Avout-d’Auerstaedt

– Avant l’Assemblée > Questions/Réponses : aucune

– 15 jours après l’assemblée > Résultats-votes-résolutions

– Après l’assemblée > Procès-verbal de l’assemblée

Informations concernant les pactes Dutreil

En application de l’article L.233-11 du code de commerce, l’accord suivant « pacte Dutreil » a été communiqué à l’Autorité des Marchés Financiers :« Les parties au pacte sont à ce jour Mlle Sarah Paluel-Marmont, Mmes Anne-Cybèle Gaffinel, Anne Paluel-Marmont, Catherine Paluel-Marmont, Christine Russel, MM. Hubert Jeannin-Naltet, Christophe Paluel-Marmont, Jean-Marie Paluel-Marmont, Augustin Paluel-Marmont, Emmanuel Russel, la société France-Participations. »Le pacte ne comporte qu’un engagement de conservation des titres de la Compagnie Lebon portant sur les actions détenues par les signataires du pacte.

Pacte dutreil 12-2014

Informations concernant l'Assemblée générale annuelle du 28 mai 2013

Les comptes annuels et consolidés, ainsi que les rapports du conseil d’administration, figurent dans la partie 2 du document de référence.Les informations suivantes sont disponibles :

– 35  jours avant l’Assemblée > Avis préalable
– 21 jours avant l’Assemblée >exposé_sommaire AG 2013
– 21 jours avant l’assemblée > projets_resolutions AG 2013
– 21 jours avant l’assemblée > Actions et droits_de_vote au 22 04 2013
– 21 jours avant l’assemblée > montant_global_des_remunerations au 31 12 2012
– 21 jours avant l’assemblée >candidat_administrateur 2013 C Paluel-Marmont
– 21 jours avant l’assemblée > candidat_administrateur 2013 E Russel
– 21 jours avant l’assemblée >candidat_administrateur 2013 Financière Boscary
– Avant l’Assemblée > Questions/Réponses : aucune
– 15 jours après l’assemblée > vote_des_resolutions 2013
– Après l’assemblée > PV de l’assemblée